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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement
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QADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QADES
Hom & Ter Développement, SAS

Numéro de dépôt :
3803869
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
QADES de Hom & Ter Développement

Présentation de la marque QADES

Déposée le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hom & Ter Développement domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte 41, Chemin de la Millière Saint-Menet BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 931 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hom & Ter Développement domicilié(e) Parc Valentine Vallée Verte 41, Chemin de la Millière Saint-Menet BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France.

La marque QADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QADES est expirée depuis le 4 février 2021.

Hom & Ter Développement a également déposé les autres marques suivantes : HOM & TER ENERGIES , SENS & SAVEURS , SENS & SAVEURS , LES MAITRES DU THE “ ON BOIT LE THE POUR OUBLIER LE BRUIT DU MONDE ” T'IEN YI-HENG , Biosens & Saveurs , HOM & TER SOLAR ASSET , SAFRIZD'OR , HERITAGE GOURMET


Hom & Ter Développement, SAS - Parc Valentine Vallée Verte 41, Chemin de la Millière Saint-Menet BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France - SIREN 497931527


Hom & Ter Développement - Parc Valentine Vallée Verte 41, Chemin de la Millière Saint-Menet BP 87 - 13371 - MARSEILLE Cedex 11 - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Éducation ; formation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; assistance médicale ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).